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'''Mots clés''' : cannabis ; cannabidiol [''cannabis ; cannabidiol'']
'''Mots clés''' : cannabis ; cannabidiol [''cannabis ; cannabidiol'']
==Que dit la loi ?==
'''La loi, le commerce et les pratiques sont variées et très variables d’un pays à l’autre.'''
Initialement très en retrait par rapport aux législations en vigueur en Amérique du Nord et dans la plupart des pays d’Europe, la France, qui en interdisait la vente, a dû revoir sa copie.
* '''L’article R. 5132-86 du code de la santé publique [1]''' interdit la production, la commercialisation, la détention, l'achat ou la consommation de cannabis (plante, résine et produits dérivés). Mais il prévoit aussi que « '''''la culture, l'importation, l'exportation et l'utilisation industrielle et commerciale de variétés de cannabis dépourvues de propriétés stupéfiantes'''''» peuvent être autorisées, sur proposition du directeur général de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, par arrêté des ministres chargés de l'agriculture, des douanes, de l'industrie et de la santé.
* '''Le 30 décembre 2021, par arrêté interministériel [2]''' sur la base de cette dérogation, le gouvernement français, avait autorisé la vente de produits contenant du CBD d’une teneur en THC inférieure ou égale à 0,3 %, mais interdit dans le même temps la vente des fleurs et feuilles de ce même cannabis à très faible dosage de THC.
* '''La Cour de cassation, dans un arrêt des 15 et 23 juin 2022 [3]''', à la suite d’un arrêté émis par l’Europe,  a autorisé la commercialisation des produits contenant du CBD obtenus à partir des graines et des fibres, mais aussi à partir de fleurs de cannabis sativa, à la condition qu’ils proviennent exclusivement de plantes cultivées dans l’UE et que celles-ci ne contiennent, à l’état brut, pas plus de 0,20% de THC.
* '''Le Conseil d’État le 29 décembre 2022''' [4] relevant que '''''« le CBD (cannabidiol), qui n’a pas d’effet psychotrope et ne provoque pas de dépendance, ne peut être considéré comme un produit stupéfiant »''''', a retenu '''''« qu’il n’est pas établi que la consommation des fleurs et feuilles de ces variétés de cannabis avec un faible taux de THC comporterait des risques pour la santé publique »'''''. Il a jugé illégale en conséquence l’interdiction générale et absolue de leur commercialisation et a ainsi annulé l’arrêté du 30 décembre 2021 interdisant de vendre des fleurs et feuilles de cannabis ayant un taux de THC (tétrahydrocannabinol) inférieur à 0,3 %.
'''Le CBD ne crée pas de risque pour la santé publique justifiant une interdiction générale et absolue [4].'''
'''Références :'''
[1]. [https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006915699/2004-08-08 Legifrance. Article R. 5132-86 du code de la santé publique].
[2]. [https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044793213 Légifrance. Arrêté du 30 décembre 2021 portant application de l'article R. 5132-86 du code de la santé publique].
[3]. [https://www.dalloz-actualite.fr/flash/cour-de-cassation-legalise-cannabidiol-et-fleurs-de-chanvre - .YZtplfHMJhFDalloz Actualité. La Cour de cassation légalise le cannabidiol et les fleurs de chanvre. 07 juillet 2021].
[4]. [https://www.conseil-etat.fr/actualites/cbd-annulation-de-l-arrete-interdisant-la-vente-des-fleurs-et-feuilles-de-cannabis-sans-proprietes-stupefiantes. Conseil d’État. CBD : Annulation de l’arrêté interdisant la vente des fleurs et feuilles de cannabis sans propriétés stupéfiantes. Communiqué de presse. 29 décembre 2022. (Cité le 05/01/2023)].
'''Qualité de la preuve''' : Grade 3
'''Mots clés''' : cannabis ; cannabidiol ; contrôle des médicaments et des stupéfiants [''cannabis ; cannabidiol ; drug and narcotic control''].

Version du 4 mars 2023 à 17:39

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Qu’est-ce que le cannabis ?

Le cannabis, ou chanvre, est une plante complexe originaire des régions équatoriales, dont il existe plusieurs espèces [1].

Le chanvre « Cannabis sativa », de la famille des cannabacées, parfois aussi appelé chènevis, est largement connu depuis l’antiquité. Près de 500 composés de la plante sont connus. La découverte de ses propriétés psychotropes a conduit dès le début du XXe siècle à en réglementer strictement l’usage.

Il comporte de nombreux cannabinoïdes dérivés d’un même précurseur le cannabigerol (CBG). Des enzymes spécifiques convertissent le CBG en d'autres molécules, dont les plus connues sont [2,3]:

  • Le delta-9-tétrahydrocannabinol (THC), principal composé psychoactif du cannabis ;
  • ET le cannabidiol (CBD) substance active le plus souvent d’origine naturelle, présent dans la fleur de cannabis séchée et retrouvé dans de nombreux produits commercialisés sous la forme d’extraits de fleurs séchées, d’huiles, de produits cosmétiques et alimentaires (boissons, sucreries, tisanes…), teintures, gélules, liquide pour e-cigarettes, pâtes, cires, cristaux, suppositoires ou produits à usage vétérinaire [3].

Les produits commercialisés sous l’étiquette CBD contiennent principalement du CBD mais, aussi, toujours un peu de THC, même si c’est à l’état de traces [1,3]. Ils peuvent aussi contenir d’autres phytocannabinoïdes et des terpènes (une classe d’hydrocarbures),dans des proportions variables selon la variété de cannabis utilisée et le mode d’extraction.

Il n’existe pas de seuil minimal concernant les quantités de CBD pour qu’un produit soit considéré « riche en CBD » [4].

Références :

[1].Atakan Z. Cannabis, a complex plant: different compounds and different effects on individuals. Ther Adv Psychopharmacol. 2012 Dec;2(6):241-54. doi: 10.1177/2045125312457586. PMID: 23983983; PMCID: PMC3736954. (Cité le 07/01/2023).

[2].Ghasemiesfe M, Ravi D, Vali M, Korenstein D, Arjomandi M, Frank J, et al. Marijuana Use, Respiratory Symptoms, and Pulmonary Function: A Systematic Review and Meta-analysis. Annals of Internal Medicine.2018;169(2):106-15. (Cité le 07/01/2023).

[3].Académie Nationale de Médecine. Cannabidiol : ce que vous devez oser demander et savoir. Communiqué du 8 décembre 2022. (Cité le 07/01/2023).

[4].Authier N. Le CBD, des vertus thérapeutiques miracles, vraiment ? Canal Détox. INSERM (Salle de presse). 11 octobre 2021. (Cité le 07/01/2023).

Qualité de la preuve : Grade 1

Mots clés : cannabis ; cannabidiol; D9-THC [cannabis ; cannabidiol ; tetrahydrocannabinol].

Comment agit le cannabis ?

Le cannabis agit sur de nombreuses cibles dans l’organisme.

Un important système de neurotransmetteurs appelé système endocannabinoïde, considéré comme responsable de nombreuses fonctions importantes, comporte deux types de récepteurs aux cannabinoïdes, CB1R et CB2R[1,2]:

  • Les CB1R se retrouvent principalement dans le cerveau - la substance grise, les noyaux gris centraux, le système limbique, l’hippocampe, le cervelet - mais aussi le système nerveux périphérique, le foie, la thyroïde, l’utérus, les os et le tissu testiculaire;
  • Les CB2R sont retrouvés principalement dans les cellules responsables de l’immunité, la rate, le système digestif, mais aussi de façon moindre dans le système nerveux périphérique et le cerveau.

En cas de consommation de cannabis le THC agit comme un agoniste qui se lie au CB1R et inhibe la libération de neurotransmetteurs normalement modulés par les endocabannabinoïdes. Il est suggéré qu’il augmente la production de dopamine, de glutamate et d’acétylcholine dans certaines régions du cerveau.

Tous ceux qui consomment du cannabis ne sont pas affectés de la même manière mais ce qui rend une personne plus sensible à ses effets négatifs n'est pas encore connu. Il existe des facteurs de vulnérabilité allant de certains gènes spécifiques impliqués dans les psychoses aux caractéristiques de la personnalité [1,3].

Qualité de la preuve : Grade 1

Mots clés : cannabis ; effets sur la santé [cannabis ; health impact].

Références :

[1]. Atakan Z. Cannabis, a complex plant: different compounds and different effects on individuals. Ther Adv Psychopharmacol. 2012 Dec;2(6):241-54. doi: 10.1177/2045125312457586. PMID: 23983983; PMCID: PMC3736954. (Cité le 07/01/2023).

[2]. Costes JM (Dir). Cannabis : données essentielles. Saint Denis; OFDT: 2007.

[3]. HAS. Outil d’aide au repérage précoce et intervention brève :alcool, tabac, cannabis chez l’adulte. Rapport d’élaboration. Novembre 2014. MAJ janvier 2021.

Quels sont les effets du cannabis sur la santé ?

Les effets du cannabis sont très variables.

Les deux principaux composants du cannabis sont le delta-9-tétrahydrocannabinol (THC), psychotrope addictif majeur et le cannabidiol (CBD), non addictif, ne relevant pas de la réglementation sur les stupéfiants et les psychotropes, bien qu’il présente aussi des effets psychoactifs via une interaction avec le système sérotoninergique [1].

Le THC est le principal responsable des effets du cannabis [2-4] :

Des effets immédiats :

  • Une légère euphorie accompagnée d'un sentiment d'apaisement, une légère somnolence, mais aussi parfois un malaise, une intoxication aiguë (bad trip) qui peut se traduire par des tremblements, des vomissements, une impression de confusion, d'étouffement, une angoisse très forte ;
  • Une diminution des capacités de mémoire immédiate et de concentration ;
  • Une modification de la perception visuelle, de la vigilance et des réflexes;
  • Selon la personne, la quantité consommée et la composition du produit, le cannabis peut entraîner une augmentation de l'appétit (fringales), des palpitations, une diminution de la sécrétion salivaire (bouche sèche), parfois des nausée, une crise de paranoïa.

En cas de consommation régulière [3,4]

  • Chez certaines personnes vulnérables, apparition ou aggravation de troubles psychiques comme l'anxiété, la panique, la dépression ;
  • Développement d'une psychose cannabique : bouffée délirante qui nécessite une hospitalisation dans un service spécialisé ;
  • Apparition ou aggravation d'une maladie mentale grave, comme la schizophrénie ;
  • Risque respiratoire en association avec le tabac : cancers du poumon et des voies respiratoires supérieures (VAS), risque amplifié dans certaines conditions d'inhalation (pipes à eau, « douilles »);
  • Risque vasculaire : troubles du rythme, infarctus du myocarde, accident vasculaire cérébral, artériopathies périphériques ;
  • Risque de maladies infectieuses : maladies sexuellement transmissibles, ou aggravation du risque chez des sujets immunodéprimés ;
  • Troubles de la reproduction : effets hormonaux liés à la conception, impact sur la grossesse, risques de malformations et augmentation de la morbi-mortalité
  • Dépendance psychique lors d'une consommation régulière et fréquente avec des préoccupations centrées sur la recherche, l'achat et la planification des consommations.

Le THC est le principal composant psychoactif du cannabis. Ses effets sont extrêmement variables d’un individu à l’autre et en fonction des modes de consommation.

Qualité de la preuve : Grade 1

Mots clés : cannabis ; effets sur la santé [cannabis ; health impact].

Références:

[1].Authier N. Le CBD, des vertus thérapeutiques miracles, vraiment ? Canal Détox. INSERM (Salle de presse). 11 octobre 2021. (Cité le 07/01/2023).

[2].HAS. Outil d’aide au repérage précoce et intervention brève :alcool, tabac, cannabis chez l’adulte. Rapport d’élaboration. Novembre 2014. MAJ janvier 2021.

[3].Sasco A. Cannabis et risques somatiques. Cannabis, données essentielles. Sous la direction de JM Costes. Observatoire français des drogues et toxicomanies (OFDT). 2007 : 90-6.

[4].Verdoux H, Tournier M . Cannabis, les risques pour la santé mentale. Cannabis, données essentielles. Sous la direction de JM Costes. Observatoire français des drogues et toxicomanies (OFDT). 2007 : 97-101.

Comment repérer un usage de cannabis ?

Il existe de nombreux outils de repérage des usages de substances psychoactives.

Parmi les questionnaires disponibles en Français (OFDT) :

DETC


Le test DETC (Diminuer, Entourage, Trop, Cannabis) [1,2]

Version française du CAGE-cannabis (Cut, Annoyed, Guilty, Eye-opener) originellement élaboré et validé aux États-Unis en 1998 et traduit en plusieurs langues, il est parmi les plus étudiés et utilisés pour repérer l’abus et la dépendance.

Il cible les adultes et les adolescents et dure 1 minute. Sur quatre questions deux réponses positives évoquent une consommation nocive de cannabis.

CAST

Le CAST (Cannabis Abuse Screening Test) [1-3]

Développé en 2003 par l’observatoire français des drogues et des tendances addictives (OFDT) il est conçu comme un outil de repérage pour mieux cerner et mesurer des usages problématiques en particulier à l’adolescence.

Il cible les adolescents et jeunes adultes et porte sur la consommation des 12 derniers mois. Il dure 5 minutes et comporte 6 questions pour un score total de 0 à 6.

  • Un score de 2 doit amener à s’interroger sérieusement sur les conséquences de la consommation [3];
  • Un score ≥ 4 signifie un risque très élevé d’usage problématique.

Le CAST avancé

Il a été développé en 2007, avec les mêmes questions mais une cotation différente avec un score de 0 à 24. Un score ≥ 7 signifie un usage problématique.

Dans une étude sur la consommation au cours de l’année passée de 1351 usagers de cannabis âgés de 15 à 64 ans [4], les seuils de CAST pour le dépistage des troubles modérés à sévère liés à la consommation de cannabis étaient respectivement de 5 (sensibilité [Se] 78,2% ; spécificité [Sp] 79,6%) et 8 (Se 86,0% ; Sp 86,7%).

Le CUDIT (Cannabis Use Disorders Identification Test)

CUDIT

Développé en 2003 en Nouvelle Zélande c'est un questionnaire spécifique au cannabis adapté du questionnaire AUDIT (Alcool Use Disorders Identification Test). Il cible les adultes et adolescents et porte sur la consommation des six derniers mois. Il dure 5 minutes avec 10 items. Sur un score total de 0 à 40 un score ≥ 8 signifie abus ou dépendance.

En 2017 au regard du questionnaire CAST, 7,4 % des adolescents âgés de 17 ans étaient susceptibles de présenter un risque élevé d'usage problématique de cannabis, soit, rapporté à l’ensemble de la population, autour de 60 000 jeunes de cet âge[4].

Ces outils de repérage doivent être considérés comme une aide guidant le raisonnement médical et ne sauraient se substituer à l’examen et au jugement cliniques [1,2].

Références

[1]. OFDT. Repérage précoce et auto-évaluation des usages à risque (Internet. cité 1 févr 2023).

[2]. Obradovic I. Guide pratique des principaux outils de repérage de l’usage problématique de cannabis chez les adolescents. OFDT. Fédération addiction. 2013. (Cité le 1 février 2023).

[3]. HAS. Questionnaire CAST (Cannabis). (Cité le 1 février 2023).

[4]. Legleye S. The Cannabis Abuse Screening Test and the DSM‐5 in the general population: Optimal thresholds and underlying common structure using multiple factor analysis. Int J Methods Psychiatr Res. 10 nov 2017;27(2):e1597.

Qualité de la preuve : Grade 3

Mots clés : cannabis ; cannabidiol; D9-THC ; dépistage [cannabis ; cannabidiol ; tetrahydrocannabinol ; screening].

Quels tests pour confirmer un usage de cannabis ?

Plusieurs milieux biologiques ont été proposés pour caractériser un usage de cannabis : le sang, les urines, la salive, les cheveux, la sueur, l’air expiré.

Le ∆9-THC, principal produit psychoactif chez l’homme, subit au niveau du foie un métabolisme oxydatif conduisant à la formation de 11-hydroxy-tétrahydrocannabinol (11-OH-THC) métabolite psychoactif et de 11-nor-9-carboxy-Δ9-tétrahydrocannabinol (THC-COOH), sans activité pharmacologique avérée. Au cours des étapes successives de distribution et de métabolisme du Δ9-THC, les concentrations en THC-COOH dans le sang augmentent tandis que celles de Δ9-THC décroissent [1,2].

Dans le sang. Le sang constitue un milieu idéal pour la confirmation car il permet de doser le Δ9-THC, le 11-OH-THC et le THC-COOH et de différencier les sujets « ayant fait usage de » de ceux « sous influence » de cannabis. C’est le milieu de choix dès lors qu’une composante légale entre en jeu, mais ne peut pas être utilisé pour un dépistage rapide à cause du caractère invasif du prélèvement et du temps d’analyse [1],

Dans les urines. Seulement 15à 30% du THC sanguin sont éliminés dans les urines sous forme de THC-COOH et cette élimination est très lente. Ce dosage ne donne pas d’indication sur le moment de la consommation (récente ou plus ancienne) ni sur le mode de consommation, ni sur l’impact sur les performances physiques [3]. Seul un dosage simultané de ces deux composants pourrait signifier une consommation récente, mais ce dosage n’est jamais réalisé en pratique [1,3].

La durée pendant laquelle le THC est détectable dans les urines peut varier de 1 à 60 jours selon l’importance de la consommation [4]:

  • 2 à 3 jours pour une consommation occasionnelle ;
  • 5 à 10 jours pour une consommation régulière de plusieurs joints par mois, voire par semaine ;
  • 14 à ≥ 60 jours pour une consommation plus importante de 1 à plusieurs joints par jour.

Dans la salive. La durée de détection est de 4 à 6 heures après le dernier joint fumé sans influence de l’importance de la consommation, la salive ne fixant pas le THC [4].

Sur les cheveux. Détection possible jusqu’à 90 jours seulement en laboratoire. Il n’existe pas de tests de détection rapide [4]. De faux positifs peuvent être observés chez des individus exposés de façon passive au cannabis [2].

Dans la sueur. Non utilisé car le ∆9-THC peut être éliminé par simple lavage et peut par ailleurs résulter d’une simple exposition passive. Des expérimentations sont en cours aux USA [4].

Dans l’air expiré. Les concentrations de cannabinoïdes restent très faibles. Des études sont en cours avec une fenêtre de détection d’environ 6 heures [4].

Le choix entre les différentes méthodes dépend du contexte, des informations attendues et du délai escompté pour les résultats.

Références :

[1]. Kintz P. Cannabis et cannabinoïdes de synthèse. À propos de leur détection biologique. Bulletin de l’Académie Nationale de Médecine. 2020 ;204(6) :577-82.

[2]. Institut National de Santé Publique du Québec (INSPQ). Les effets du cannabis sur la conduite automobile. Revue de la littérature. 2015.

[3]. Brenneisen R, Meyer P, Chtioui H, Saugy M, Kamber M. Plasma and urine profiles of Δ9-tetrahydrocannabinol and its metabolites 11-hydroxy-Δ9-tetrahydrocannabinol and 11-nor-9-carboxy-Δ9-tetrahydrocannabinol after cannabis smoking by male volunteers to estimate recent consumption by athletes. Analytical and Bioanalytical Chemistry. 1 avr 2010;396(7):2493 502.

[4]. TestDrogue.fr. Durée de détection du cannabis.

Qualité de la preuve : Grade 3

Mots clés : cannabis ; cannabidiol; D9-THC ; dépistage [cannabis ; cannabidiol ; tetrahydrocannabinol ; screening].

Quels effets du cannabis sur les fonctions cognitives?

Les effets de l’usage problématique et la dépendance au cannabis sont aujourd’hui bien documentés et les risques sont d’autant plus élevés que la consommation est précoce.

Les effets neuropsychiques du cannabis fumé apparaissent environ 15 à 20 minutes après son inhalation chez un consommateur occasionnel, un peu plus tard chez un usager régulier. Une prise de cannabis entraîne en général une euphorie modérée et un sentiment de bien-être, suivi d’une somnolence.

Le cannabis affecte principalement la mémoire à court terme et les capacités d’apprentissage, l’attention, la concentration et la perception visuelle, sensorielle et temporelle. Il entraîne une fragmentation de la pensée, une dissociation des idées, une dépersonnalisation de même qu’un temps de réaction prolongé, une difficulté à effectuer des tâches complexes [1].

À moyen terme, la consommation de cannabis est susceptible de diminuer les capacités de mémorisation et d’apprentissage. Une consommation régulière ou intensive peut conduire à un désintérêt pour les activités habituelles, à une fatigue physique et intellectuelle, à des difficultés de concentration et de mémorisation et à une humeur dépressive [2].

Les effets varient grandement d’un consommateur à l’autre en fonction de la dose absorbée, du mode de consommation, de la fréquence, de la durée d’une période d’abstinence préalable, de la tolérance individuelle, d’une vulnérabilité génétique [1-3].

Dans une étude sur 14 fumeurs fréquents de cannabis et 11 fumeurs occasionnels de 18 à 45 ans l’atteinte cognitive serait plus fréquente chez les utilisateurs occasionnels, qui étaient plus jeunes et avaient fumé plus récemment dans les 14 jours précédents, que chez les consommateurs réguliers suggérant une certaine tolérance chez ces derniers [1,2].

L’âge et la présence d’une maladie psychiatrique auraient également un impact sur les effets délétères du cannabis sur la cognition [2,3].

L’importance des effets du cannabis sur les fonctions cognitives est variable et essentiellement due à la dose et au profil des utilisateurs. La prise de cannabis potentialise en outre les effets de l’alcool.

Références :

[1]. Les effets du cannabis sur la conduite automobile. INSPQ. (cité 2 févr 2023).

[2]. L, Jutras- Aswad D. Le cannabis et ses effets délétères : pour un débat plus nuancé. Réflexion théorique. Drogues, santé, société. 2018 ;16(1) :5-30.

[3]. Desrosiers NA, Ramaekers JG, Chauchard E, Gorelick DA, Huestis MA. Smoked Cannabis’ Psychomotor and Neurocognitive Effects in Occasional and Frequent Smokers. Journal of Analytical Toxicology. 1 mai 2015;39(4):251 61.

Qualité de la preuve : Grade 3.

Mots clés : cannabis ; troubles de la cognition [cannabis ; cognition disorders].

Quels effets de la consommation de cannabis sur la sécurité routière ?

Des études épidémiologiques ont établi un lien entre la consommation de cannabis et l’incidence accrue d’accidents de la route ou de conduite à risque.

Les effets du cannabis sur la conduite automobile sont à leur maximum 15 minutes après la consommation de ce produit et peuvent durer jusqu'à 7 heures plus tard, et parfois plus [1].

Chez des sujets ayant consommé du cannabis les fonctions perceptuelles et psychomotrices sont grandement touchées : l'attention baisse, le temps de réaction augmente et le suivi de trajectoire et le contrôle moteur diminuent [1].

Dans des simulateurs de conduite et lors de la conduite dans des conditions réelles, les effets suivants ont également été observés : augmentation de l'omission de panneaux, allongement du temps de freinage, augmentation de la déviation de la position latérale de la voiture et diminution de la performance lors de situations imprévues [1].

La plupart des études ont montré qu’il n’y avait pas forcément de corrélation directe entre les performances au volant et les concentrations plasmatiques de THC non nécessairement représentatives de celles détectées dans le cerveau. Chez certains consommateurs occasionnels des concentrations plasmatiques de THC voisines de la limite de détection de 2 à 5 ng/ml seraient suffisantes pour entraîner une altération significative des capacités à la conduite automobile alors que chez des consommateurs chroniques elles n’auraient pas nécessairement le même impact

Le risque relatif d'accident de la route est presque doublé chez les consommateurs de cannabis malgré certains comportements compensatoires des conducteurs lorsqu'ils se savent intoxiqués par le cannabis [2] et par 14 en cas d’association avec l’alcool [3]. Mais l’association fréquente cannabis et alcool rend difficile l’estimation de l’impact d’une consommation isolée de cannabis sur la conduite.

Références :

[1]. Les effets du cannabis sur la conduite automobile [Internet. INSPQ. (cité 2 févr 2023)].

[2]. Asbridge M, Hayden JA, Cartwright JL. Acute cannabis consumption and motor vehicle collision risk: systematic review of observational studies and meta-analysis. BMJ. 2012;344:e536.

[3]. Collectif. Cannabis et conduite automobile. Bibliomed. 2016 ; 807.

Qualité de la preuve : Grade 3.

Mots clés : cannabis ; conduite automobile [cannabis ; automobile driving].

Qu’est-ce que le CBD ?

Le cannabidiol ou CBD est l’un des 100 cannabinoïdes parmi les 500 composants retrouvés dans le cannabis.

La structure moléculaire et les propriétés du CBD, découvert et 1940, ne sont décrites que dans les années 60. Il est présent dans le chanvre agricole ou « cannabis sativa » et cultivé pour son intérêt dans la papeterie, le textile et l’industrie (paillage, bétons spéciaux, plasturgie, cordages…) [1].

Le CBD n’est pas réglementairement classé comme psychotrope bien qu’il présente également des effets psychoactifs expliquant un effet apaisant mis en avant chez les personnes souffrant d’anxiété, troubles du sommeil ou de douleurs chroniques [2].

Les effets du CBD sont recherchés par les consommateurs habituels de cannabis qui verraient en lui un substitut moins dangereux et plus ou moins légal, mais aussi par toute une frange de la population qui a entendu parler de ses effets bénéfiques, a priori sans risque pour leur santé.

Le comité OMS d’experts de la pharmacodépendance précise en 2021 dans son 41e rapport [4] que le CBD, “à la condition qu’il ne contienne pas plus de 0,20 % de THC, est dépourvu de propriétés psychoactives, qu’il ne peut donner lieu à des abus et que son potentiel dépendogène est nul“.

Les surfaces occupées par la culture du chanvre en France sont passées de 3 000 ha (1991) à 15 000 ha en 2016, ce qui fait de la France le premier producteur en Europe, mais la filière du CBD y reste à ce jour encore très marginale [1].

Références :

[1]. Zobel F, Notari L, Schneider E, Rudmann O. Cannabidiol (CBD) : analyse de situation. Addiction Suisse. Rapport de recherche.2018

[2]. Canal Détox. Le CBD, des vertus thérapeutiques miracles, vraiment ? Salle de presse INSERM. 23/12/2022.

[3]. - :~:text=La France a toujours maintenu,une activité de sélection variétale.&text=d'adapter rapidement la production,polyvalente connue de l'humanité. Interchanvre. Plan filière de l’interprofession du chanvre. Ministère de l’Agriculture. 2017.

[4]. Comité OMS d’experts de la pharmacodépendance. Quarante et unième rapport. 2021.

Qualité de la preuve : Grade 1

Mots clés : cannabis ; cannabidiol [cannabis ; cannabidiol]

Que dit la loi ?

La loi, le commerce et les pratiques sont variées et très variables d’un pays à l’autre.

Initialement très en retrait par rapport aux législations en vigueur en Amérique du Nord et dans la plupart des pays d’Europe, la France, qui en interdisait la vente, a dû revoir sa copie.

  • L’article R. 5132-86 du code de la santé publique [1] interdit la production, la commercialisation, la détention, l'achat ou la consommation de cannabis (plante, résine et produits dérivés). Mais il prévoit aussi que « la culture, l'importation, l'exportation et l'utilisation industrielle et commerciale de variétés de cannabis dépourvues de propriétés stupéfiantes» peuvent être autorisées, sur proposition du directeur général de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, par arrêté des ministres chargés de l'agriculture, des douanes, de l'industrie et de la santé.
  • Le 30 décembre 2021, par arrêté interministériel [2] sur la base de cette dérogation, le gouvernement français, avait autorisé la vente de produits contenant du CBD d’une teneur en THC inférieure ou égale à 0,3 %, mais interdit dans le même temps la vente des fleurs et feuilles de ce même cannabis à très faible dosage de THC.
  • La Cour de cassation, dans un arrêt des 15 et 23 juin 2022 [3], à la suite d’un arrêté émis par l’Europe, a autorisé la commercialisation des produits contenant du CBD obtenus à partir des graines et des fibres, mais aussi à partir de fleurs de cannabis sativa, à la condition qu’ils proviennent exclusivement de plantes cultivées dans l’UE et que celles-ci ne contiennent, à l’état brut, pas plus de 0,20% de THC.
  • Le Conseil d’État le 29 décembre 2022 [4] relevant que « le CBD (cannabidiol), qui n’a pas d’effet psychotrope et ne provoque pas de dépendance, ne peut être considéré comme un produit stupéfiant », a retenu « qu’il n’est pas établi que la consommation des fleurs et feuilles de ces variétés de cannabis avec un faible taux de THC comporterait des risques pour la santé publique ». Il a jugé illégale en conséquence l’interdiction générale et absolue de leur commercialisation et a ainsi annulé l’arrêté du 30 décembre 2021 interdisant de vendre des fleurs et feuilles de cannabis ayant un taux de THC (tétrahydrocannabinol) inférieur à 0,3 %.

Le CBD ne crée pas de risque pour la santé publique justifiant une interdiction générale et absolue [4].

Références :

[1]. Legifrance. Article R. 5132-86 du code de la santé publique.

[2]. Légifrance. Arrêté du 30 décembre 2021 portant application de l'article R. 5132-86 du code de la santé publique.

[3]. - .YZtplfHMJhFDalloz Actualité. La Cour de cassation légalise le cannabidiol et les fleurs de chanvre. 07 juillet 2021.

[4]. Conseil d’État. CBD : Annulation de l’arrêté interdisant la vente des fleurs et feuilles de cannabis sans propriétés stupéfiantes. Communiqué de presse. 29 décembre 2022. (Cité le 05/01/2023).

Qualité de la preuve : Grade 3

Mots clés : cannabis ; cannabidiol ; contrôle des médicaments et des stupéfiants [cannabis ; cannabidiol ; drug and narcotic control].